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Propriétaire : Agence Pupitre – Agence Pupitre 177 Boulevard de l’Yser 76000 ROUEN
Responsable publication : Jeanne Ghomari 06.12.08.11.63.
Développement web : Atelier du design – Romain Gentilella – 02.32.18.00.98
Hébergeur : Webaxys, Parc Bertel, Lot 22, 355 rue Victor Hugo 76300 Sottevile-Lès-Rouen
Crédits graphiques : Agence Pupitre et Atelier du design

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site agencepupitre.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. 

Le site est accessible gratuitement depuis n’importe quel endroit dans le monde (sauf limitation imposée par les autorités locales) à toute personne disposant d’un accès à internet. Les éventuels frais nécessaires à l’accès à internet en général et au site agencepupitre.fr en particulier sont à la charge de l’internaute. 

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site agencepupitre.fr sont donc invités à les consulter à chaque connexion au site.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Agence Pupitre sans préavis. 

Le site agencepupitre.fr est mis à jour régulièrement par Romain Gentilella. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le présent engagement est valable pour une durée indéterminée. 

La loi française est applicable au présent engagement. En cas de différend, seuls les tribunaux de Rouen seront compétents. 

Les conditions générales de vente sont accessibles sur la page CGV.

Limitations de responsabilité

Jeanne GHOMARI ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur.

Cookies données personnelles – Hébergement

L’hébergeur du site est la Société WEBAXYS, dont le siège social est situé au 355 rue Victor Hugo à SOTTEVILLE-LES-ROUEN (76300), avec le numéro de téléphone 02 35 07 63 00.

Propriété intellectuelle

Jeanne GHOMARI est propriétaire des droits d’auteur sur la charte graphique, le site internet et sur toutes les créations originales dont elle est l’auteur ainsi que sur la marque. Toute reproduction et/ou représentation desdites œuvres nécessite une approbation écrite antérieure de Jeanne GHOMARI. L’Atelier du Design est titulaire des droits d’auteur sur le codage du site internet. 

Aucune licence ne vous est cédée par le directeur de publication. Il ne vous est accordé qu’une autorisation limitée à la consultation des pages ainsi qu’un droit de reproduction technique aux fins de consultation sur un terminal numérique. Toute autre utilisation est interdite. 

Hyperliens

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Litiges

La loi française est applicable aux présentes. 

En cas de différend, les Tribunaux de ROUEN ont compétence exclusive.